Mentions Légales


LA MAISON DU BILLARD SARL (Siège Social)
Dirigeant : Philippe ROGE
Adresse : 5 bis rue des Soupirs
62840 SAILLY SUR LA LYS - France
Tél :  03 21 02 77 77
Fax : 03 21 65 50 77
e-mail : contact@lamaisondubillard.com
Numéro SIRET : 53340783900018
Code APE : 4765Z
 

Le présent site est la propriété de La Maison du Billard.
En visitant notre site www.lamaisondubillard.com, dénommé ci-après « site LA MAISON DU BILLARD », pour simple consultation, vous acceptez de vous conformer à toutes les conditions ci-dessous que nous vous demandons de lire attentivement. Si vous refusez d’être lié par une quelconque de ces conditions, nous vous demandons de ne pas utiliser notre site LA MAISON DU BILLARD.
 

Droit d’auteur

Tout le contenu de notre site LA MAISON DU BILLARD, comme les éléments textuels et graphiques, les logos, les icônes, les illustrations, les vidéos, est la propriété de La Maison du Billard ou de ses partenaires fournisseurs, et ce contenu est protégé par les lois internationales en matière de droit d’auteur.

Toutes les photos aposées du logo "La Maison du Billard" sont la propriété exclusive de l'entreprise La Maison du billard. Toute utilisation de ces photos, même partielle doivent faire l'objet d'une demande par écrit (5bis rue des soupirs 62840 Sailly su la Lys ou contact@lamaisondubillard.com). Toutes utilisations des photos sans autorisation sont formellement interdite et pourront entrainer des poursuites judiciaires.


 

Marques, logos et modèles déposés

Les marques, logos, images et modèles déposés de LA MAISON DU BILLARD ne peuvent pas être utilisés en rapport avec des produits ou services ne relevant pas de  LA MAISON DU BILLARD si cette utilisation peut prêter à confusion pour la clientèle ou si elle peut être préjudiciable à LA MAISON DU BILLARD, ses sociétés affiliées et ses partenaires revendeurs. Toute autre marque n’appartenant pas à LA MAISON DU BILLARD et apparaissant sur ce site sont la propriété de leurs titulaires respectifs, qui peuvent ou non être affiliés ou liés à LA MAISON DU BILLARD ou commandités par celles-ci.
 

Accès au site

Vous pouvez accéder à notre site LA MAISON DU BILLARD et en faire une utilisation personnelle, privée, non commerciale, mais vous vous interdisez de le télécharger sauf pour mettre des pages en mémoire, ou de le modifier même partiellement, sauf permission écrite de notre part.

D’une manière générale, sont formellement interdits :

l’utilisation commerciale de notre site LA MAISON DU BILLARD et de son contenu au bénéfice d’autres commerçants, liste de produits, description des produits, prix, images, textes explicatifs, tout téléchargement ou copie d’informations, outils d’exploration, collecte et extraction de données.

la reproduction en totalité ou en partie du site à des fins d’utilisation commerciales et de revente sans permission écrite de notre part.

l’utilisation, à quelques fins que ce soit, de nos marques, nos logos ou autres signes graphiques exclusifs sans notre autorisation écrite.

 

Politique de confidentialité

Les coordonnées que vous nous fournissez ne sont ni cédées ni transmises à des tiers. Lorsque des informations vous sont demandées, elle sont nécessaires pour le traitement de votre dossier qui, à défaut, ne peut-être effectuée.

Le présent site à fait l’objet d’une déclaration à la Commission Nationale de l’Informatique et des Libertés (CNIL) sous le N° 1750637.

Conformément à la loi n° 78-17 du 6 janvier 1978, dite loi informatique et libertés, vous disposez d'un droit d'accès, de rectification et de suppression à l'égard de toute information vous concernant.
 

Ce droit peut être exercé par courrier à l'adresse suivante :
 

LA MAISON DU BILLARD
Service clients Internet
5 bis rue des Soupirs
62840 SAILLY SUR LA LYS
 

ou par email, à l'adresse suivante : contact@lamaisondubillard.com
 

Conception et hébergement du site
Amalgame, 777 route de Strazeele, 59190 CAESTRE, tél 03.28.40.96.18